Mentions Légales

1. Présentation du site

Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.arbreafees.fr l’identité des intervenants :

Propriétaire : L’Arbre à Fées – EURL – 355 Allée des Allobroges – 74320 Sevrier – FranceResponsable publication : LAROSA Valaura – contact@arbreafees.frWebmaster : GREMION Thomas – gremion.thomas@gmail.comHébergeur : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

2. Conditions générales d’utilisation

L’utilisation du site www.arbreafees.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après. Ces conditions peuvent être modifiées à tout moment, l’utilisateur est donc invité à les consulter régulièrement.

Le site est normalement accessible à tout moment. Une interruption pour maintenance technique peut toutefois être décidée. En cas d’intervention, les utilisateurs seront informés à l’avance.

3. Services fournis

Le site www.arbreafees.fr a pour objet de fournir des informations sur les activités et services de L’Arbre à Fées.

L’Arbre à Fées s’efforce de mettre à jour régulièrement le site mais ne saurait être tenue responsable des omissions ou inexactitudes, qu’elles soient de son fait ou de celui des tiers partenaires.

4. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site (textes, images, graphismes, logo, icônes, etc.) sont la propriété exclusive de L’Arbre à Fées. Toute reproduction, modification ou exploitation non autorisée est strictement interdite.

5. Données personnelles

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données personnelles vous concernant. Pour exercer ce droit, envoyez une demande à contact@arbreafees.fr, accompagnée d’une copie d’un justificatif d’identité.

Aucune donnée personnelle de l’utilisateur ne sera vendue ou transférée à des tiers sans son consentement explicite.

6. Cookies

Le site www.arbreafees.fr utilise des cookies pour améliorer votre expérience de navigation. Vous pouvez paramétrer votre navigateur pour accepter ou refuser les cookies.

7. Responsabilité

L’Arbre à Fées ne pourra être tenue responsable des dommages matériels ou immatériels liés à l’utilisation du site.

8. Droit applicable

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.arbreafees.fr est soumis au droit français.